Bienvenue !

Bienvenue sur le site de RIVAGES, ici vous trouverez nos actualités, les ressources de notre service CRIB et la liste de nos associations adhérentes.

Via le menu actions vous retrouverez toutes les activités de RIVAGES concourant au dynamisme de la vie associative du Val d'Adour et participant au développement du territoire.

 

Lors de ses dernières prises de parole, le Président de la République à souligné la situation exceptionnelle dans laquelle se trouve le pays et a décidé une série de mesures visant à limiter la propagation du virus CoVid19.

 Le collectif RIVAGES va effectuer une veille à ce sujet que vous retrouverez ci dessous

 

N'hésitez pas à faire dérouler la page, beaucoup d'infos ci-dessous ...

 

Informations Coronavirus CoVid19

Sur cette page vous retrouverez les informations concernant l'épidémie de CoVid19 concernant la jeunesse, la vie associative.....

Nous garderons cette page à jour autant que possible, merci de la consulter avant de nous contacter.

Dans le cas où cette page ne répondrait pas à vos questions vous pouvez nous joindre par mail : collectif.rivages@gmail.com

 

Pascale (vie associative, prestations compta gestion, arrêts maladie....)

Jérome (Jeunesse, partenaires institutionnels...) :  07 86 93 38 96

 

Ces infos seront aussi partagées sur le Facebook de RIVAGES.

 

Une plateforme a été mise en place à la CCI de Tarbes, le numéro est le 05-62-51-88-98.

Elle constitue un point d'entrée unique afin d'établir un bilan des difficultés à traiter et de vous orienter vers l'administration compétente.

 

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Info Actualité CoVid-19 Grand public
Vous trouverez, en téléchargement, un récapitulatif d'informations et numéros utiles pour le grand public en cette période de confinement. Il fournit un grand nombre d'éléments qui peuvent vous intéresser. Il a été réalisé conjointement par différentes institutions du département et peut être diffusé sans restriction.
affiche tout public infos generales.pdf
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Information accompagnement des assos

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Voici le document cadre (téléchargeable) mis à jour.
Pour rappel, celui-ci définit les principales mesures à votre disposition.
FT Association- OSI Covid19.pdf
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Une information importante du mouvement Associatif :

 

Les associations de moins de 50 salarié(e)s ont désormais accès à la plateforme de commande de masques en ligne, lancée à l'initiative du Ministère de l'Économie : https://masques-pme.laposte.fr/

Les documents ainsi que des fiches simplifiées sont toujours disponibles à l’adresse suivante :

http://www.hautes-pyrenees.gouv.fr/informations-covid-19-pour-les-associations-a5444.html

Précisions concernant les fiches :
vous trouverez sur la page dédiée au Covid-19, 3 types de fiches :
    * les fiches déjà présentes (parution le 28/04/2020)
    * les fiches déjà présentes et mises à jour (parution le 07/05/2020)
(les modifications dans ces fiches ont été surlignées en jaune)
    * les fiches nouvelles (parution le 07/05/2020)

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page.


Voici un lien très intéressant concernant en particulier la possibilité de faire ou de reporter les instances statutaires de la Vie Associative : ordonnances prises en application de la loi d’urgence covid-19


Une grande question s'est posée concernant l'accès à l'aide au fonds de solidarité pour les associations.

Voici la réponse que vient d'obtenir le Mouvement Associatif :

"Une interprétation restrictive des textes mettant en œuvre le dispositif du fonds de solidarité a conduit de nombreuses associations à s’en voir refuser le bénéfice, soit au prétexte qu’elles ne paieraient pas d’impôts commerciaux, soit parce qu’elles n’emploient pas de salariées, quand bien même elles ont une activité économique et des charges afférentes. Le Mouvement Associatif a saisi le Gouvernement à ce sujet, avec le soutien de la députée Sarah El Haïry. Un décret est paru ce mardi 12 mai, venant apporter des précisions sur les conditions d'éligibilité. Le texte confirme l'accès au fonds pour les associations employeuses, y compris lorsqu'elles ne sont pas assujetties aux impôts commerciaux, mais exclut associations non employeuses."

Lien vers le décret : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041869976&idJO=JORFCONT000041869653


Nous  vous communiquons un lien vers un question - réponse tout frais sur le télétravail :

 

https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/qr-teletravail-deconfinement.pdf


décret relatif au fonds de solidarité destiné aux entreprises

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Fiche d'informations Fonds de solidarité mise à jour le 20 mai 2020.
FT Fonds de solidarité maj 20 mai.pdf
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Le décret relatif au fonds de solidarité destiné aux entreprises a été publié le 31 mars (Lire le décret n°2020-371 du 30 mars 2020), ce qui rend ce dispositif enfin applicable.

Votre association est susceptible d’être concernée par cette aide.

 Vous pouvez faire cette déclaration au moyen du lien ci-dessous.

 

impots.gouv.fr

 

En complément, vous trouverez ci-joint, un document expliquant pas à pas comment effectuer cette demande d’aide exceptionnelle et sein du lien suivant un « tuto » vidéo reprenant également cette démarche https://player.vimeo.com/video/402609967

 Principales conditions d’application

Plusieurs conditions sont requises pour avoir droit à cette aide :

  • exercer une activité économique avec un effectif inférieur ou égal à 10 salariés ;
  • avoir réalisé un chiffre d’affaires sur le dernier exercice clos inférieur à 1 M€ et un bénéfice imposable inférieur à 60 000 € au titre du dernier exercice clos ; Le cas échéant, les sommes versées au dirigeant, au titre de l’activité exercée, doivent être ajoutées au bénéfice imposable pour vérifier ce seuil de 60000 € ;
  • faire l’objet d’une fermeture par décision de l’administration ou avoir subi une perte de chiffre d’affaires d’au moins 70 % en mars 2020 par rapport à mars 2019 (Attention : Mr Bruno Lemaire a cependant annoncé le 31/03 que ce seuil de baisse serait revu à 50% dès ce mois de mars – Si vous êtes dans cette situation, il convient d’attendre la modification du décret avant de pouvoir faire cette déclaration, celle-ci étant annoncée pour le 3 avril selon nos informations).
  • les personnes physiques ou, pour les personnes morales, leur dirigeant majoritaire ne sont pas titulaires, au 1er mars 2020, d’un contrat de travail à temps complet ou d’une pension de vieillesse et n’ont pas bénéficié, au cours de la période comprise entre le 1er mars 2020 et le 31 mars 2020, d’indemnités journalières de sécurité sociale d’un montant supérieur à 800 euros (par exemple : dans le cadre d’un arrêt maladie pour garde d’enfants).
  • avoir débuté son activité avant le 1er février 2020 ;
  • ne pas avoir eu de déclaration de cessation de paiement avant le 1er mars 2020 ;
  • ne pas être contrôlé par une société commerciale au sens de l’article L. 233-3 du code de commerce (sociétés contrôlées par une ou plusieurs autres sociétés ayant la majorité des droits de votes) ;
  • lorsqu’elles contrôlent une ou plusieurs sociétés commerciales au sens de l’article L. 233-3 du code de commerce, la somme des salariés, des chiffres d’affaires et des bénéfices des entités liées respectent les seuils d’effectifs, de chiffre d’affaires et de bénéfices listés ci-dessus.

Comment bénéficier de cette aide ?

Depuis le 31 mars, toutes les entreprises concernées peuvent faire une simple déclaration sur le site des impôts – impots.gouv.fr. Cette demande doit être réalisée jusqu’au 30 avril 2020 (s’agissant du mois de mars 2020) et comprend les éléments suivants :

  • une déclaration sur l’honneur attestant que l’entreprise remplit les conditions prévues par le présent décret, l’exactitude des informations déclarées ainsi que la régularité de sa situation fiscale et sociale au 1er mars 2020;
  • une estimation du montant de la perte de chiffre d’affaires;
  • les coordonnées bancaires de l’entreprise.

Cette somme ne sera pas imposable.

Comment effectuer cette demande ?

L’accès déclaratif se fait exclusivement par l’espace « Particuliers » du dirigeant de l’entreprise sur le site impôts.gouv.fr.

 

Pour vous rassurer, cette déclaration n’est au demeurant pas très complexe à effectuer, et nous restons bien entendu disponible pour répondre à vos interrogations quant au remplissage de ce formulaire et ainsi continuer à vous accompagner comme nous l’avons toujours fait depuis le début de cette crise. 


Outils collaboratifs

Le Collectif RIVAGES labellisé Point d'Appui au Numérique Associatif, se mobilise pour accompagner ses adhérents. 

En cliquant sur le lien ci-dessous vous trouverez une selection d'outils collaboratifs selectionnés par le réseau PANA :

 

https://data.conumm.fr/index.php/s/xSL8bnjRCiHfod3

 

N'hésitez pas à revenir vers nous si vous souhaitez plus d'information ou si vous avez besoin d'aide pour mettre ces outils en place.

 

L'équipe de PercoLab nous propose quelques outils :

 

Télétravailler - oui, mais comment?

Des outils pour le télétravail par AnimaCoop Covid-19 - Télétravail : OutilsTeletravail

“Travail à distance: 5 conseils pour les réunions” - Un article en anglais de notre partenaire Marina Lynch de Percolab Belgique

Remote Working: 5 tips for Meetings Don't let measures against COVID-19 disrupt your work collaboration

 

Des lectures pour s'inspirer

Une pépite : le site participatif du Bonfinement, les bons cotés du confinement !
Sur l'agilité (toujours d'actualité !) : Innover en formation… … pour surfer avec agilité sur les défis du futur

 

 

Soutien moral aux jeunes :

Si vous avez des enfants/ados à la maison, voici quelques ressources et quelques vidéos aussi pour dédramatiser :
Et bien plus ...
(Merci à Court'Echelle pour cette information)

Service civique

MESSAGE COMMUNICATION RÉSERVE CIVIQUE :
 
Le département propose une mission dans le cadre de la réserve civique "spéciale COVID-19" , pour des personnes qui auraient une formation et/ou des expériences auprès d'enfants ou d'adolescents :
https://covid19.reserve-civique.gouv.fr/missions/2464

L'idée est d'assurer le suivi de la scolarité des enfants accueillis au sein des structures ou des services de l’Aide Sociale à l’Enfance (Maison Départementale de l’Enfance et de la Famille, Maisons d’Enfants à Caractère Social ou Famille d’Accueil) et/ou de découvrir de nouvelles activités (sportives, artistiques, culturelles, ludiques) au travers de séquences d’animation (lieux possibles : Maison Départementale de l’Enfance et de la Famille, Maisons d’Enfants à Caractère Social ou Famille d’Accueil). 
                                                            

appel aux volontaires pour aide aux devoirs

A la suite du confinement généralisé, les volontaires en service civique ont proposé de venir en aide aux parents parfois débordés dans l'accompagnement des leurs chères têtes blondes (ou pas) pour effectuer leurs devoirs à la maison.

Nous sommes en train de mettre en place un dispositif d'aide à distance avec les établissements scolaires.

Si vous êtes motivés pour venir nous apporter de renfort merci de remplir le formulaire en suivant le lien ci dessous :

https://framaforms.org/framaaidescolairecovid19-1585655742

Votre aide sera précieuse dans divers domaines :

  • assistance technique
  • soutien scolaire
  • écoute bienveillante en direction des parents ou des enfants
  • .....

Demain (mercredi 1er avril) à 16 h une session de chat réservée à cette action est prévue à l'adresse :

https://framateam.org/regroupement/channels/aide-aux-devoirs

 

Merci par avance pour votre participation et n'hésitez pas à faire circuler, toutes les bonnes volontés sont les bienvenues.

Paris, le 16 mars 2020,

Communiqué de l’Agence du Service Civique

En application des mesures gouvernementales relatives à l’épidémie de Covid-19, jusqu’à nouvel ordre un grand nombre de missions de Service Civique ne peuvent de fait être réalisées sur le territoire national dans les conditions prévues.

Dans ce contexte, l’Agence du Service Civique rappelle que les contrats d’engagement en cours sont maintenus dans tous les cas. Ainsi, le versement des indemnités et prestations dues par l’Etat et par les organismes d'accueil aux volontaires est maintenu, et ce même quand l'exercice effectif de la mission concernée est interrompu. Il en va de même des versements de l’Etat aux organismes d’accueil.

Il est rappelé que les organismes d’accueil de volontaires du Service Civique doivent se conformer strictement aux consignes du Gouvernement et des services préfectoraux. Les consignes nationales face à l’épidémie sont communiquées et mises à jour sur le lien : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus. Les informations du ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse sont communiquées à l’adresse : https://www.education.gouv.fr/.

Il est ainsi souligné qu’un volontaire ne peut effectuer les tâches afférentes à sa mission dès lors que leurs conditions d’exercice ne peuvent répondre aux consignes précitées. Les organismes doivent donc autoriser l’absence exceptionnelle des volontaires résultant de l’application des mesures de protection. Autant que possible, les outils numériques qui permettraient de poursuivre à distance tout ou partie de certaines missions peuvent être utilisés, en lien bien sûr avec le tuteur ou la tutrice de la mission qui reste la personne de référence de chaque volontaire.

Eu égard à la fragilité et/ou à l’isolement de certains volontaires, nous invitons les organismes d’accueil à faire preuve de la plus grande bienveillance et disponibilité, notamment en les assurant de la continuité de leur statut, en s’assurant de leur bonne information sur le contexte sanitaire, notamment en les orientant vers les sites officiels d’information mentionnés ci‑dessus et en maintenant avec eux la continuité des échanges.

Face à la crise exceptionnelle à laquelle notre pays doit faire face, nous savons pouvoir compter sur l’esprit de responsabilité de l’ensemble de la communauté du Service Civique. Nous sommes unis par notre attachement aux valeurs du civisme. Aujourd’hui, être engagé et civique, c’est montrer l’exemple, respecter les gestes barrière et limiter son activité au strict nécessaire.

Si ces consignes devaient évoluer, nous vous en informerons sans délai.

L’Agence du Service Civique

Ressources humaines

La propagation du Coronavirus COVID-19 constitue une situation exceptionnelle pour la santé publique et l’économie française.

Le gouvernement a annoncé un certain nombre de mesures et d’autres acteurs sont également en cours de mobilisation afin de compléter les solutions proposées.

 

 Pour vos difficultés financières, quelles mesures sont mobilisables à ce jour ?

 A ce jour, les mesures de soutien mises en place par les autorités publiques s’appliquent au cas par cas aux entreprises rencontrant des difficultés.

Ces mesures comprennent notamment :

·         Le Report d’échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts), avec remise exceptionnelle des majorations de retard

·         Le financement des salaires par le dispositif d'activités partielles simplifiées et renforcées

 

 Suite à l’annonce des fermetures des crèches et des établissements scolaires, vos salariés doivent s’organiser pour garder leurs enfants.

 

 La fermeture des établissements scolaires dès ce lundi impose à certain(e)s de se rendre légitimement disponibles pour garder leur(s) enfant(s).

 

Cette situation est laissée à la seule discrétion du ou de la salarié(e) qui doit, s’il souhaite mettre en œuvre cette modalité spécifique, remplir l’attestation ci-jointe (sachant que seul l‘un des membres du couple peut en bénéficier) et vous la remettre.

 

Pour être clair, les personnes qui seraient dans cette situation ne sont pas en télétravail, mais juridiquement « en arrêt », c’est-à-dire « chez elles sans travailler ».

 

 Le versement d'indemnités journalières sera rendu possible dans les conditions suivantes :

            1- l'entreprise ne doit pas être en situation de mettre, sur cette période, le salarié en télétravail : l'arrêt de travail doit être la seule solution possible

2- seuls les parents d'enfants de moins de 16 ans au jour du début de l'arrêt sont concernés par le dispositif

3- un seul parent ou détenteur de l'autorité parentale peut se voir délivrer un arrêt de travail

4- le salarié doit vous fournir une attestation sur l'honneur certifiant qu'il est le seul à demander un arrêt de travail dans ce cadre (cf pièce jointe)

La déclaration de cette situation s’effectue par l’employeur, via le téléservice « declare.ameli.fr ».

 

Mise en place des mesures de télétravail

La demande de chômage partiel est entièrement dématérialisée depuis 2014. L'employeur doit se rendre sur le site du gouvernement

 

Au niveau de RIVAGES, nous mettons en place des mesures de télétravail afin de continuer à assurer l'accompagnement des associations, la gestion sociale et la comptabilité. Nous restons donc joignable par mail et nous nous efforcerons de répondre à vos questions.

 

Nous vous souhaitons bon courage en ces temps compliqués et surtout prenez soin de vous.

Bien amicalement

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Attestation garde d'enfants
Attestation Garde d'Enfant.pdf
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Attestation employeur pour le déplacement des salariés obligés de se rendre sur leur lieu de travail
Covid-19_Modèle+d'attestation+employeur_
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[COVID-19-] Des mesures d’accompagnement pour les entreprises

 

Afin d’apporter tout l’accompagnement dans les difficultés que peuvent rencontrer les acteurs économiques, nous souhaitons porter à votre connaissance diverses initiatives locales ainsi qu’un document qui présente le dispositif national :

> la mise en œuvre d’une plateforme dédiée aux acteurs économiques à la CCI, dont le numéro est le 05-62-51-88-98. Elle constitue un point d’entrée unique afin d’établir un bilan des difficultés à traiter, et d’orienter l’appelant vers l’administration compétente ;

> l’orientation systématique vers cette plateforme dédiée de tout acteur ayant contacté la cellule d’information générale du public activée à la Préfecture (05 62 56 65 69) ;

> en complément, est proposé de recenser les difficultés rencontrées et questions sans réponses et de les transmettre aux chambres consulaires qui les agrégeront et les communiqueront aux services de l’État lors d’un échange en visioconférence afin de trouver collectivement les meilleures réponses à apporter localement.

 Nous vous invitons à transmettre les éléments dans les meilleurs délais à l’une des adresses suivantes :


  – b.gayri@cma65.fr
  – pierre.martin@hautes-pyrenees.chambagri.fr
  – l.jalama@tarbes.cci.fr
  – v.lacone@tarbes.cci.fr
  – david.gineste@tarbes.cci.fr

Télécharger : Flyer Mesures d’accompagnement COVID-19